Conseil communal du 26 septembre 2012

Conseillers présents

Claude Meisch (bourgmestre, DP), Roberto Traversini (1er échevin, déi gréng), Jean Lorgé (échevin, DP), John Hoffmann (échevin, DP), Georges Liesch (échevin, déi gréng), François Antony (LSAP), Carlo Bernard (DP), Fred Bertinelli (LSAP), Michel Braquet (DP), Eric Cillien (DP), Gary Diderich (Déi Lénk), Robert Mangen (CSV), Erny Müller (LSAP), Jean-Didier Munch (DP), Ali Ruckert (KPL), Christiane Saeul (DP), Pierrette Schambourg (CSV), François Schwachtgen (déi gréng), Tom Ulveling (CSV)

Absents/excusés: /

Ordre du jour

1. Communications du collège des bourgmestre et échevins.

 

2. Tableau de préséance du conseil communal.

 

3. Projets communaux:

  1. rénovation et mise en conformité de l'Ecole des Garçons de Differdange - plans et devis, article budgétaire 4/0420/2123/39;
  2. mise en place d'une installation de photovoltaïque sur le campus scolaire Fousbann - devis, article budgétaire 4/0730/2001/3.

 

4. Finances communales:

  1. 1ère modification ordinaire de l'exercice 2012;
  2. fixation du taux de l'impôt foncier pour l'exercice 2013;
  3. fixation du taux de l'impôt commercial pour l'exercice 2013.

 

5. Règlements communaux:

  1. règlement des taxes, tarifs et prix - adaptations au niveau du chapitre H portant sur le chèque-service accueil;
  2. règlements temporaires de circulation.

 

6. Actes et conventions:

  1. acte d'échange avec soulte avec le Fonds du Logement portant sur un immeuble situé au n° 210 de l'avenue de la Liberté à Niederkorn et adaptation du crédit budgétaire inscrit à l'article budgétaire 4/0125/2121/1 intitulé "Acquisition d'immeubles bâtis";
  2. actes de vente de prés d'une contenance de 16,23 et de 7,81 ares au lieu-dit "Hinterst Lauterbann" à Niederkorn;
  3. avenant à la convention 2012 de la Maison Relais pour Enfants;
  4. 3e avenant au contrat de bail conclu avec la Brasserie de Luxembourg Mousel-Diekirch pour le Café Maxim's;
  5. convention avec la société civile Differdange - Solar pour la mise à disposition du toit des tribunes du stade de football à Oberkorn afin d'y fixer une installation photovoltaïque;
  6. convention de commercialisation centralisée pour les systèmes de collectes sélectives existants avec l'a.s.b.l. Valorlux;
  7. convention avec le LTMA pour la mise à disposition de la salle des sports au "Jenker";
  8. contrat de bail pour une parcelle (jardin) située à Oberkorn dans la rue des Mines.

 

7. Syndicats intercommunaux:

  1. adhésion des communes de Koerich, Waldbillig et Schieren au Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI);
  2. répartition des neuf heures de congé politique pour les délégués dans les syndicats de communes - modification.

 

8. Diverses modifications au sein des commissions consultatives.

 

9. Questions.