Conseil communal du 10 juillet 2024

Conseillers présents

• ALTMEISCH Guy (bourgmestre, LSAP)
• ULVELING Tom (1er échevin, CSV)
• WAGNER Thierry (échevin, LSAP)
• HARTUNG Gerard dit Jerry (échevin, CSV)
• AGUIAR Paulo (déi gréng)
• CHARLÉ Zenia (LSAP)
• CEMAN Emina (CSV)
• CILLIEN Eric (DP)
• DA SILVA Elisabeth (DP)
• DIDERICH Gary (déi Lénk)
• ENGEL Morgan (PIRATEN)
• MULLER Erny (LSAP)
• OLTEN Claude (CSV)
• PREGNO Laura (déi gréng)
• SCHÜTZ Manon (déi gréng)
• TEMPELS Guy (CSV)

Absents et excusés

• MEISCH François dit Fränz (DP) | points 1-9
• SCHEUREN Michel (LSAP)

Thèmes abordés

• 1. Communications du collège des bourgmestre et échevins.
• 2. Projets communaux :
• 3. Déifferdeng, eng Stad hëlleft : projets et actions soutenus en 2024.
• 4. Plan d’aménagement général et projets d’aménagement particuliers : modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier dénommé Mathendahl 2, 3, 4 & 5, concernant des fonds sis au même lieudit à Niederkorn, présentée par le collège échevinal pour le compte de la Ville de Differdange.
• 5. Enseignement fondamental :
• 6. Structures d’accueil :
• 7. École de musique : organisation provisoire pour l’année scolaire 2024-2025.
• 8. Organisation des cours de langues pour adultes pour l’année scolaire 2024-2025.
• 9. Personnel communal : organigramme — transformation d’un poste de salarié par analogie au groupe d’indemnité A2, sous-groupe administratif, en poste de salarié par analogie au groupe d’indemnité B1, sous-groupe administratif, pour les besoins du service de diversification économique, création de trois postes EMI pour les besoins du département du vivre-ensemble ainsi que du secrétariat/accueil et décision à caractère général concernant la rémunération des agents éducatifs détenteurs d’un diplôme de niveau bachelor.
• 10. Actes et conventions :
• 11. Règlements communaux :
• 12. Dénomination de rues prévues dans le PAP Op de breeden Dréischer II.
• 13. Commissions consultatives et groupes de travail :
• 14. Questions

• Communications du collège des bourgmestre et échevins.

• Projets communaux :

  1. Projet de rénovation et assainissement du centre sportif John-Scheuren à Oberkorn — phase II — devis visant plus particulièrement l’acquisition du premier équipement, article budgétaire 4/822/221311/18020 ;
  2. Acquisition et aménagement d’un chalet pour divers évènements — offre et devis, article budgétaire 4/860/223800/99001 ;
  3. Travaux d’aménagement en vue du transfert des services communaux à l’Aalt Spidol pendant la phase de chantier de l’extension de la mairie — crédit spécial, article budgétaire 4/121/221311/24020 ;
  4. Préfinancement des travaux de rénovation et d’extension des surfaces préfabriquées (villa Hadir) pour l’annexe du lycée privé Émile-Metz (LPEM), article budgétaire 4/910/221322/23017 — décompte des travaux.

• Déifferdeng, eng Stad hëlleft : projets et actions soutenus en 2024.

• Plan d’aménagement général et projets d’aménagement particuliers : modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier dénommé Mathendahl 2, 3, 4 & 5, concernant des fonds sis au même lieudit à Niederkorn, présentée par le collège échevinal pour le compte de la Ville de Differdange.

• Enseignement fondamental :

  1. Plans d’encadrement périscolaire (PEP) 2024-2025 ;
  2. Plans de développement scolaire (PDS) pour les différentes écoles de la commune de Differdange — période de référence 2024-2027 ;
  3. Règlement d’ordre interne de la surveillance gratuite offerte par l’école.

• Structures d’accueil :

  1. Organisation pour l’année scolaire 2024-2025 ;
  2. Règlements d’ordre interne des sites 2024-2025.

• École de musique : organisation provisoire pour l’année scolaire 2024-2025.

• Organisation des cours de langues pour adultes pour l’année scolaire 2024-2025.

• Personnel communal : organigramme — transformation d’un poste de salarié par analogie au groupe d’indemnité A2, sous-groupe administratif, en poste de salarié par analogie au groupe d’indemnité B1, sous-groupe administratif, pour les besoins du service de diversification économique, création de trois postes EMI pour les besoins du département du vivre-ensemble ainsi que du secrétariat/accueil et décision à caractère général concernant la rémunération des agents éducatifs détenteurs d’un diplôme de niveau bachelor.

• Actes et conventions :

  1. Acte notarié visant l’acquisition d’une maison unifamiliale à Oberkorn au 31, rue des Champs ;
  2. Avenant à la convention relative à la concession d’un droit de superficie dans la zone d’activités Haneboesch à Niederkorn signé avec la société Schaul G & S ;
  3. Acte de convention de concession d’un droit de superficie et de vente de constructions dans la zone d’activités Haneboesch à Niederkorn — aliénation des parcelles Schaack et Riviera-Cars vers la SA Assistance.lu ;
  4. Convention bipartite 2024 du service d’éducation et d’accueil signée avec l’État du grand-duché de Luxembourg pour les maisons relais, le foyer de jour Kornascht et la Bëschcrèche ;
  5. Nouvelle convention de collaboration avec l’ASBL Valorlux ;
  6. Contrats de bail concernant des espaces de création au 1535° Creative Hub ;
  7. Contrat de bail d’un garage sis à Differdange, rue du Chemin-de-Fer ;
  8. Premier et deuxième avenant au contrat de bail d’un local situé au 4, avenue de la Liberté à Differdange.

• Règlements communaux :

  1. Ajout de mesures de protection individuelles de bâtiments contre les crues dans le chapitre 6 du règlement communal Diff Primes intitulé « Subventions d’adaptation au climat » ;
  2. Règlements temporaires de circulation.

• Dénomination de rues prévues dans le PAP Op de breeden Dréischer II.

• Commissions consultatives et groupes de travail :

  1. Confirmation des membres du comité de pilotage du Pacte vivre-ensemble ;
  2. Changements proposés.

• Questions